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LES RÈGLEMENTS

Règlements uniformes à la MRC	Titre	Réglements complémentaires Ville de Portneuf	Titre
RMU-01	Systèmes d'alarme
RMU-01-01	Systèmes d'alarme
RMU-02	Animaux	RC-02 modifié par RC-02-01 RC-02-02	Animaux
RMU-02-01	Animaux
RMU-04	Stationnement
RMU-04-1	Annexe A
RMU-05	Circulation	RC-05	Circulation
RMU-06	Colportage
RMU-07 modifié par RMU-07-01	Nuisances	RC-07 modifié par RC-07-01 RC-07-02	Nuisances

Les originaux des documents officiels ont préséance sur toute copie disponible sur ce site.

Règlements périmés accessibles ici

Numéro	Titre
008-1	Précisant l’utilisation des véhicules hors route
009-1	Constituant le comité consultatif d'urbanisme
030-2	Modifiant l'article 4 du règlement numéro 030 (Fonds de roulement)
030-3	Règlement concernant l'augmentation d'un fonds de roulement
030-4	Règlement concernant l'augmentation d'un fonds de roulement
041	Concernant l’administration et l’opération du service municipal d’aqueduc et d’égout
046	Augmentant le nombre de logements maximum dans la zone ma-1
047	Modifiant le réglement de zonage #274 concernant la création d'une zone résidentielle de haute densité Rc-5 à même une partie de la zone résidentielle Ra-3
048	Modifiant le réglement de zonage #274 afin de prolonger la zone Rm-1 à même la zone Rb-8
049	Règlement d’emprunt pour l’achat d’équipements protection incendie et Travaux publics ainsi que pour la réfection de routes et d’édifices municipaux pour un montant de $500,000
050	Interdisant les activités d'extraction dans la zone agricole A-4
051	Ajoutant l'usage "industriel manufacturier léger" dans la zone A6
052	Augmentant le nombre de logements maximum dans la zone Mb-3
053	Fixant les taxes et les tarifs 2006
054	Décrétant un emprunt de 24 690 $ et une dépense de 24 690 $ pour défrayer les frais de refinancement des règlements 270, 277 et 327
056	Concernant les droits exigibles et la rémunération du célébrant pour la célébration d’un mariage civil ou d’une union libre
057	Modifiant le règlement 274 (zonage) afin de modifier les zones situées en bordure du parc industriel dans le secteur sud
058	Modifiant le règlement 338 afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 345 217 $ et la clause de taxation concernant les règlements numéros 333 et 338.
059	Décrétant un emprunt de 116 000 $ et une dépense de 116 000 $ pour l’achat de terrains, la réparation de la jetée est de la marina et l’asphaltage – bordures - lampadaires de la rue Siméon-Delisle
060	Modifiant le règlement administratif d’urbanisme 271 afin d’ajouter des conditions préalables à l’émission d’un permis de construction
062	Modifiant les conditions d'imposition de différents règlements d'emprunt
062-1	Règlement modifiant certaines clauses d'imposition du règlement 62
062 modifié	Règlement 62 incluant les modifications de 62-1
065	Fixant les conditions de perceptions des taxes et autres paiements
065-1	Fixant les conditions de perceptions des taxes et autres paiements
066	Régissant les lots résidentiels sans construction
067	Fixant les taxes et les tarifs 2007
068	Visant à citer à titre de monument historique l’Église anglicane St.John the Evangelist et l’ensemble de cette propriété
069	Visant à créer une réserve financière pour la vidange des bassins d'épuration
071	Modifiant le règlement administratif #271 et le règlement de zonage #274 précisant les normes concernant les piscines privées.
071-1	Installation spa
074	Règlement numéro 074 décrétant un emprunt de 750 000 $ et une dépense de 750 000 $ pour des travaux de voirie principalement sur une partie du rang de la Chapelle ainsi que sur les rues des Épinettes et des Conifères.
076	Règlement décrétant l’application des chapitres III et IV du titre 1 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.
077	Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires.
077-1	Règlement 077 incluant les modifications de 077-1
077-2	Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires, modification
078	Fixant les taxes et les tarifs 2008
079	Division du territoire en districts électoraux
080	Emprunt ruisseau des Écoliers
081	Emprunt ruisseau des Écoliers et travaux aqueduc-égout
082	Réduction limite de vitesse Chemin Neuf
083	Régissant l'installation de panneaux d'affichage sur la rue Provencher
084	Concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
085	Tarifiant différents services rendus
085-1	Règlement 085 incluant les modifications de 085-1
086	Marge de recul latéral Rm-1
087	Code de déontologie
088	Fixant les taxes et les tarifs 2009
092	Modifiant lotissement 229 - Perthuis
093	Modifiant zonage 230 - Perthuis
093-1	Concernant la protection du milieu - Perthuis
095	Centres d'urgence 9-1-1
096	Comité culture et embellissement
097	Programme Rénovation Québec (SHQ)
098	Modalités relatives aux matières résiduelles
099	Fixant les taxes et les tarifs 2010
100	Fixant les conditions de perceptions des taxes et autres paiements
100-1	Annulant l'escompte de 2%
101	Carrières et sablières
102	Célébration de mariage
103-1	Programme complémentaire SHQ
104-1	Travaux 1re et 2e Avenue
105	PPCMOI
106	Dépenses en immobilisations
107	Emprunt résidence portneuvienne
108	Modifiant zonage 230 - lot # 2 981 263
110	Fixant les taxes et les tarifs 2011
111	Fixant le traitement des élus
117	Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires
119	Créant un service de sécurité incendie
121	Application ou abrogation (districts électoraux)
123	Fixant les taxes et les tarifs 2012
133	Code d'éthique et de déontologie des employés(es)
134	Prévention des incendies
136	Fixant les taxes et les tarifs 2013
139	Réhabilitation de l'environnement