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CARTE URBANISME LIENS

LES RÈGLEMENTS

Règlements uniformes
à la MRC 

Titre

 Réglements
complémentaires
Ville de Portneuf

Titre 

RMU-01 Systèmes d'alarme    
RMU-01-01 Systèmes d'alarme
RMU-02 Animaux

 RC-02
modifié par
RC-02-01
RC-02-02

Animaux

RMU-02-01 Animaux
RMU-04 Stationnement    
RMU-04-1 Annexe A
RMU-05 Circulation

RC-05

Circulation
RMU-06 Colportage    
RMU-07
modifié par
RMU-07-01
Nuisances

 RC-07
modifié par
RC-07-01
RC-07-02

Nuisances

 Les originaux des documents officiels ont préséance sur toute copie disponible
sur ce site.

 Règlements périmés accessibles ici

Numéro Titre

008-1

Précisant l’utilisation des véhicules hors route

009-1

Constituant le comité consultatif d'urbanisme

030-2

Modifiant l'article 4 du règlement numéro 030 (Fonds de roulement)

030-3

Règlement concernant l'augmentation d'un fonds de roulement

030-4

Règlement concernant l'augmentation d'un fonds de roulement

041

Concernant l’administration et l’opération du service municipal d’aqueduc et d’égout

046

Augmentant le nombre de logements maximum dans la zone ma-1

047

Modifiant le réglement de zonage #274 concernant la création d'une zone résidentielle de haute densité Rc-5 à même une partie de la zone résidentielle Ra-3

048

Modifiant le réglement de zonage #274 afin de prolonger la zone Rm-1 à même la zone Rb-8

049

Règlement d’emprunt pour l’achat d’équipements protection incendie et Travaux publics ainsi que pour la réfection de routes et d’édifices municipaux pour un montant de $500,000

050

Interdisant les activités d'extraction dans la zone agricole A-4

051

Ajoutant l'usage "industriel manufacturier léger" dans la zone A6

052

Augmentant le nombre de logements maximum dans la zone Mb-3

053

Fixant les taxes et les tarifs 2006

054

Décrétant un emprunt de 24 690 $ et une dépense de 24 690 $ pour défrayer les frais de refinancement des règlements 270, 277 et 327

056

Concernant les droits exigibles et la rémunération du célébrant pour la célébration d’un mariage civil ou d’une union libre

057

Modifiant le règlement 274 (zonage) afin de modifier les zones situées en bordure du parc industriel dans le secteur sud

058

Modifiant le règlement 338 afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 345 217 $ et la clause de taxation concernant les règlements numéros 333 et 338.
059

Décrétant un emprunt de 116 000 $ et une dépense de 116 000 $ pour l’achat de terrains, la réparation de la jetée est de la marina et l’asphaltage – bordures - lampadaires de la rue Siméon-Delisle

060

Modifiant le règlement administratif d’urbanisme 271 afin d’ajouter des conditions préalables à l’émission d’un permis de construction

062

Modifiant les conditions d'imposition de différents règlements d'emprunt

062-1

Règlement modifiant certaines clauses d'imposition du règlement 62

062
modifié

Règlement 62 incluant les modifications de 62-1

065

Fixant les conditions de perceptions des taxes et autres paiements

065-1

Fixant les conditions de perceptions des taxes et autres paiements

066

Régissant les lots résidentiels sans construction

067

Fixant les taxes et les tarifs 2007

068

Visant à citer à titre de monument historique l’Église anglicane St.John the Evangelist et l’ensemble de cette propriété

069

Visant à créer une réserve financière pour la vidange des bassins d'épuration

071

Modifiant le règlement administratif #271 et le règlement de zonage #274 précisant les normes concernant les piscines privées.

071-1

Installation spa

074

Règlement numéro 074 décrétant un emprunt de 750 000 $ et une dépense de 750 000 $ pour des travaux de voirie principalement sur une partie du rang de la Chapelle ainsi que sur les rues des Épinettes et des Conifères.     

076

Règlement décrétant l’application des chapitres III et IV du titre 1 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.

077

Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires.

077-1

Règlement 077 incluant les modifications de 077-1

077-2

Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires, modification

078

Fixant les taxes et les tarifs 2008

079

Division du territoire en districts électoraux

080

Emprunt ruisseau des Écoliers

081

Emprunt ruisseau des Écoliers et travaux aqueduc-égout

082

Réduction limite de vitesse Chemin Neuf

083

Régissant l'installation de panneaux d'affichage sur la rue Provencher

084

Concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques 

085

Tarifiant différents services rendus

085-1

Règlement 085 incluant les modifications de 085-1

086

Marge de recul latéral Rm-1

087

Code de déontologie

088

Fixant les taxes et les tarifs 2009

092

Modifiant lotissement 229 - Perthuis

093

Modifiant zonage 230 - Perthuis

093-1

Concernant la protection du milieu - Perthuis 

095

Centres d'urgence 9-1-1

096

Comité culture et embellissement

097

Programme Rénovation Québec (SHQ)

098

Modalités relatives aux matières résiduelles

099

Fixant les taxes et les tarifs 2010

100

Fixant les conditions de perceptions des taxes et autres paiements

100-1

Annulant l'escompte de 2%

101

Carrières et sablières

102

Célébration de mariage

103-1

Programme complémentaire SHQ

104-1

Travaux 1re et 2e Avenue

105

PPCMOI

106

Dépenses en immobilisations

107

Emprunt résidence portneuvienne

108

Modifiant zonage 230 - lot # 2 981 263

110

Fixant les taxes et les tarifs 2011

111

Fixant le traitement des élus

117

Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires

119

Créant un service de sécurité incendie

121

Application ou abrogation (districts électoraux)

123

Fixant les taxes et les tarifs 2012

133

Code d'éthique et de déontologie des employés(es)

134

Prévention des incendies

136

Fixant les taxes et les tarifs 2013

139

Réhabilitation de l'environnement

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