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Avis public
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Avis public
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Avis public
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Avis de dérogation
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Avis de promulgation
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Avis de promulgation
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Avis public
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Assemblée consultation
Lors d'une séance tenue le 8 février 2021, le Conseil de la Ville de Portneuf a adopté un projet de réglementation modifiant le réglèment de zonage numéro 116... Lire la suite.... -
Avis de promulgation
Avis est, par la présente, donnée par la soussignée: Que le règlement numéro 243 ''Décréant un emprunt de ..... Lire la suite..... -
Assemblée publique de consultation demande de dérogation
Prenez avis que, lors de la séance ordinaire du 8 mars 2021, à 19h30, au Carrefour municipal, situé au 500, rue Notre-Dame, Portneuf, aura lieu une assemblée publique pour la consultation relativement à une demande de dérogation mineure....Lire la suite... -
Avis public
Est donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité de la Ville de Portneut...Lire la suite.... -
Avis public adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation rérérendaire
Second projet de règlement modifiant le règlement de zonage numéro 116 de la Ville de Portneuf...Lire la suite... -
Avis public
Est donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité de la Ville de Portneuf...Lire la suite... -
Avis public
Est par la présente donneé par la soussignée; Que lors de la séance ordinaire du 14 décembre 2020, le conseil de la Ville de Portneuf a établi le calendrier de la tenue des séances...Lire la suite... -
Avis public
Est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la municipalité: Que le conseil municipal de la Ville de Portneuf a adopté lors de la séance ordinaire du 14 décembre 2020...Lire la suite...